La taxe d’habitation et votre piscine

La taxe d’habitation et votre piscine

La taxe d’habitation est inévitable pour un propriétaire de piscine. Sa sœur jumelle (taxe foncière), est sans doute moins contraignante car elle exclue les piscines hors sol ou démontables. La taxe d’habitation ne fait pas dans le détail et est à la limite du raisonnable. En effet, l’administration fiscale considère la piscine comme un local meublé qui doit donc être sujette à la taxe d’habitation.

Qu’est-ce que la taxe d’habitation ?

Les règles sont les mêmes que pour la taxe foncière : ce sont les collectivités locales, villes ou communes, départements, régions qui fixent le montant de la taxe d’habitation en fonction d’une base calculée par l’administration fiscale.

Au premier janvier de chaque année la taxe d’habitation débarque chez ceux qui occupent un logement. Cela est valable aussi bine pour les propriétaires que pour les locataires. Ceux qui possèdent une piscine dans leur propriété devront payer un supplément.

Le montant de la taxe d’habitation est calculé en fonction de la valeur locative cadastrale des locaux et des dépendances. Pour être plus précis, il faut multiplier la valeur locative d’une habitation et des ses dépendances avec le taux d’imposition fixé par l’administration fiscale pour obtenir le montant de l’impôt. La piscine, étant une dépendance elle contribue forcément à l’augmentation du montant d’imposition.

La taxe d’habitation pour votre piscine

Que vous le vouliez ou non, votre piscine est considérée comme une dépendance de votre habitation principale. C’est cette notion qui est prise en compte et donc une piscine hors sol, si elle est considérée comme une dépendance n’échappera pas non plus à la taxe d’habitation. Cela est d’autant plus vrai pour les piscines hors sol rigides ou à structure en bois (une telle «construction» enterrée d’un centimètre est sujette à la taxe d’habitation). Bien entendu, les piscines hors sol gonflables ne sont pas concernées.

Une piscine est considérée comme une dépendance de l’habitation principale essentiellement pour deux raisons :

  • La situation de la piscine : elle est contigüe à l’habitation,
  • L’usage de la piscine : réservé aux occupants de l’habitation.

A savoir et à retenir :

  • Une piscine de moins de deux ans bénéficie d’une exonération fiscale.
  • La taxe d’habitation varie en fonction du type de piscine et des communes.
  • Implanter sa piscine à plus d’un kilomètre de l’habitation dont elle dépend est un «bon moyen» d’éviter la taxe d’habitation.

Souhaitez-vous donner votre avis sur cet article ?Pas de commentaires, pourquoi ne pas en laisser un ?